Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les NOIRES DE VITAL
MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société par actions simplifiée (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3330385
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/12/2014
Les NOIRES DE VITAL de MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL

Présentation de la marque Les NOIRES DE VITAL

Déposée le 20 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les NOIRES DE VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL domicilié(e) Route de Bédarrides,84320 ENTRAIGUES - 84320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 620 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGUET Michel domicilié(e) 22, rue Bel-Air,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

La marque Les NOIRES DE VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les NOIRES DE VITAL est expirée depuis le 20 décembre 2014.

MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL a également déposé les autres marques suivantes : VITALOR , HUMITAL , ORGAVITAL , équasol


MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société par actions simplifiée (S.A.S.) - Route de Bédarrides,84320 ENTRAIGUES - 84320 - France - SIREN 706620077


Monsieur BERGUET Michel - 22, rue Bel-Air,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Engrais pour la terre, engrais naturels et artificiels, amendements, composts, substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.